10 septembre 2005
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Commissariat d’Interpellation Locale de la Ville de Doubleuvé
N° : 10424
A Doubleuvé, le 1er septembre 2005
-Procès verbal et dactylographié d’incident intervenu entre un plombier couvreur domicilié à Effe, monsieur WUMBI Jon et l’agent affecté au Contrôle du Travail Temporaire à Temps Partiel Limité et Réduit Intercommunal de Doubleuvé (CTTTPLRIW), NUY Tiburce, le mercredi 31 août 2005 devant la boutique de vente en gros de rutabagas de monsieur MARIE Jan .
NUY Tiburce a contacté M.POL (Agent de nuit chargé des déambulationS trottoirdièreS) vers 2 h 43 du matin le 31/08/2005 afin de l’informer d’un différend l’opposant à un travailleur extracommunal,ce dernier estimant qu’il avait été injustement interpellé par l’agent concerné.
D’après M. NUY Tiburce, à 2h56, heure de sa pause, le plombier couvreur domicilié à Effe l’attendait afin de s’expliquer avec lui.
M. NUY Tiburce l’a accompagné au commissariat d’interpellation locale ou Mme CAODU Jeanie (Coordinatrice opérationnelle déléguée adjointe mais-quand-même-elle-a-plein-de-boulot à la Direction administrative et néanmoins financière du dit commissariat)les a reçus. Mme CAODU Jeanie m’a contacté 3h17 car le plombier couvreur souhaitait rencontrer un supérieur de l’agent.
Le plombier couvreur domicilié à Effe a mal pris l’injonction à circuler faite par l’agent et a estimé qu’il était victime de discrimination (de la part de M. NUY ) du fait de la taille de ses pieds qu’on aurait effectivement pu qualifier de péniche mais personne ne le lui a dit sinon il aurait vraiment eut des raison de se plaindre. Sans aucune agressivité mais l’air tout à fait déterminé, il a souhaité que l’agent soit sanctionné pour son comportement et a menacé de faire appel à son avocat orthopédiste afin de mener l’affaire en justice.
M. NUY dit qu’il a demandé à cette personne ainsi qu’à son épouse de ne pas rester trop longtemps devant la boutique de vente en gros de rutabagas de monsieur MARIE Jan et de se déplacer afin de ne pas gêner la circulation des autres déambuleurs nocturnes (ce qui se fait habituellement en ce lieu très prisé à cette heure) comme il venait de le faire avec un groupe de visiteurs sino-néerlando-mittérandiste.
Ayant écouté les versions des deux parties, et ayant expliqué au plombier couvreur domicilié à Effe la procédure de circulation mise en place en ce lieu rutabaguesque, je lui ai conseillé d’exprimer ses doléances sur le formulaire P.A.C.E 12, prévu à cet effet (proposition qui lui avait déjà été faite par Mme CAODU Jeanie ).
Sa pause prenant fin, j’ai accompagné M. NUY jusqu’à son poste de rassemblement et de pause muni d’un distributeur de boisson alcolisée comme l’oblige la réglementation de police du district localement responsable dudit poste pour signaler à ses collègues qu’il allait passer au bureau des petits sous chefs, situé sous le bureau du sous chef du commisariat cité plus haut afin d’établir un rapport exposant les faits de cette altercation. Sur place nous avons revu le plombier couvreur et son épouse observant avec attention les agents de nuit gérant les espaces trottoirdiers du secteur.
Monsieur NUY a établi son rapport, Mlle VACA Tèr travaillant avec lui à ce moment a corroboré les dires de son collègue, estimant qu’il n’avait pas été auteur de malveillance vis à vis du plaignant.
Ce procès verbal est établi afin que M.NUY puisse faire valoir ses droits si le plombier couvreur venait à réitérer et à lui faire une tuile.
N° : 10424
M.BIC
Agent d’empiètement chef
Commissariat d’interpellation locale
A
M.RIN
Son chef supérieur
Agent d’empiètement chef
Commissariat d’interpellation locale
A
M.RIN
Son chef supérieur
A Doubleuvé, le 1er septembre 2005
-Procès verbal et dactylographié d’incident intervenu entre un plombier couvreur domicilié à Effe, monsieur WUMBI Jon et l’agent affecté au Contrôle du Travail Temporaire à Temps Partiel Limité et Réduit Intercommunal de Doubleuvé (CTTTPLRIW), NUY Tiburce, le mercredi 31 août 2005 devant la boutique de vente en gros de rutabagas de monsieur MARIE Jan .
NUY Tiburce a contacté M.POL (Agent de nuit chargé des déambulationS trottoirdièreS) vers 2 h 43 du matin le 31/08/2005 afin de l’informer d’un différend l’opposant à un travailleur extracommunal,ce dernier estimant qu’il avait été injustement interpellé par l’agent concerné.
D’après M. NUY Tiburce, à 2h56, heure de sa pause, le plombier couvreur domicilié à Effe l’attendait afin de s’expliquer avec lui.
M. NUY Tiburce l’a accompagné au commissariat d’interpellation locale ou Mme CAODU Jeanie (Coordinatrice opérationnelle déléguée adjointe mais-quand-même-elle-a-plein-de-boulot à la Direction administrative et néanmoins financière du dit commissariat)les a reçus. Mme CAODU Jeanie m’a contacté 3h17 car le plombier couvreur souhaitait rencontrer un supérieur de l’agent.
Le plombier couvreur domicilié à Effe a mal pris l’injonction à circuler faite par l’agent et a estimé qu’il était victime de discrimination (de la part de M. NUY ) du fait de la taille de ses pieds qu’on aurait effectivement pu qualifier de péniche mais personne ne le lui a dit sinon il aurait vraiment eut des raison de se plaindre. Sans aucune agressivité mais l’air tout à fait déterminé, il a souhaité que l’agent soit sanctionné pour son comportement et a menacé de faire appel à son avocat orthopédiste afin de mener l’affaire en justice.
M. NUY dit qu’il a demandé à cette personne ainsi qu’à son épouse de ne pas rester trop longtemps devant la boutique de vente en gros de rutabagas de monsieur MARIE Jan et de se déplacer afin de ne pas gêner la circulation des autres déambuleurs nocturnes (ce qui se fait habituellement en ce lieu très prisé à cette heure) comme il venait de le faire avec un groupe de visiteurs sino-néerlando-mittérandiste.
Ayant écouté les versions des deux parties, et ayant expliqué au plombier couvreur domicilié à Effe la procédure de circulation mise en place en ce lieu rutabaguesque, je lui ai conseillé d’exprimer ses doléances sur le formulaire P.A.C.E 12, prévu à cet effet (proposition qui lui avait déjà été faite par Mme CAODU Jeanie ).
Sa pause prenant fin, j’ai accompagné M. NUY jusqu’à son poste de rassemblement et de pause muni d’un distributeur de boisson alcolisée comme l’oblige la réglementation de police du district localement responsable dudit poste pour signaler à ses collègues qu’il allait passer au bureau des petits sous chefs, situé sous le bureau du sous chef du commisariat cité plus haut afin d’établir un rapport exposant les faits de cette altercation. Sur place nous avons revu le plombier couvreur et son épouse observant avec attention les agents de nuit gérant les espaces trottoirdiers du secteur.
Monsieur NUY a établi son rapport, Mlle VACA Tèr travaillant avec lui à ce moment a corroboré les dires de son collègue, estimant qu’il n’avait pas été auteur de malveillance vis à vis du plaignant.
Ce procès verbal est établi afin que M.NUY puisse faire valoir ses droits si le plombier couvreur venait à réitérer et à lui faire une tuile.
